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1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
Hôtel de la Paix, dont le siège est situé : 14, rue Gargoulleau - 17000 La Rochelle
- Email : hpaix17@wanadoo.fr
- Tél. : 05 46 41 33 44

Le directeur de la publication du site web www.hotelalarochelle.com  est Laurent Kehr.

2. Hébergement du site Internet

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
La société NFrance Conseil
4 rue Kennedy 31000 Toulouse
Tel 05 34 455 500
Fax 05 34 455 507

3. Conception et développement

Dimitri Poursine
Sté Atoutmédia 
14, rue Dugay Trouin - 17450 Fouras-les-Bains.
- Port. 06 81 52 95 12
- Web : www.atoutmedia.net

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4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animations ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'hôtel de la Paix.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'hôtel de la Paix est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'hôtel de la Paix est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

5. © Copyright

Photos et autres illustrations présentes sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparait pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

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14, rue Gargoulleau
17000 La Rochelle (France)
Tél. +33 (0)5 46 41 33 44
Mail : hpaix17@wanadoo.fr
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